CA
CA

Home > Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site Datawords (ci-après le site) appartient à la société Datawords Datasia, société du Groupe Datawords (ci-après Datawords), ayant son siège social au 66 Rue de Villiers, 92300 Levallois-Perret, au capital de 127 960,00 €, immatriculée au registre du commerce de Nanterre sous le numéro 431 857 317, TVA FR96431857317.

Le site est hébergé par :
OVH
2 RUE KELLERMANN - 59100 ROUBAIX
Le centre de données est situé à Gravelines : https://www.societe.com/etablissement/ovh-42476141900052-4a.html

Le site est édité et développé par Serkan Sahin
Responsable de la publication : Alexandre Crazover
E-mail : dpo@datawords.com
Tel : +33 1 75 33 80 80

Les présentes mentions incluent les conditions d’utilisation du site par les utilisateurs.

Conditions d’utilisation du site

Le site Datawords expose l’activité de l’agence et vous présente ses équipes.

Tout utilisateur accédant et naviguant sur le site est présumé avoir accepté les présentes conditions d’utilisation et se doit d’en respecter les termes.

Les présentes conditions d’utilisation ne s’appliquent pas aux modules intégrés au sein du site permettant la communication avec des sites et plateformes tiers ayant déterminé leurs propres conditions d’utilisation. Nous invitons tout utilisateur à prendre connaissance des conditions d’utilisation de ces modules auprès de leurs éditeurs respectifs.

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le site et tout utilisateur accédant au site après leur publication sera présumé avoir accepté les modifications.

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française et tout litige concernant notamment leur application et leur interprétation sera présenté devant le Tribunal de commerce de Paris.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments et contenus composant le site Datawords est protégé au titre de la propriété Intellectuelle, incluant notamment mais non limitativement tout logo, marque, photo, vidéo, texte, dessin, graphique et présentation.

Toute reproduction, diffusion, copie, adaptation, citation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit et pour quelque utilisation que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation préalable du titulaire des droits, Datawords, sauf mention contraire.

Datawords refuse explicitement que tout ou partie du contenu de son site, ou certains des éléments qui le composent ou qui y sont publiés, quelle qu’en soit la nature, soient exploités par une intelligence artificielle quelle qu’elle soit.

Liens entre le site Datawords et les sites externes

Tout lien d’un site externe vers le site Datawords est soumis à autorisation préalable de Datawords qui se réserve le droit de poursuivre tout contrevenant. Toutefois la mise à disposition d’application et module offrant cette possibilité équivaut à une autorisation de Datawords.

Datawords décline toute responsabilité concernant tout lien présent sur un site externe et renvoyant vers le site et ne pourra en aucun cas être présumé associé à un contenu présent au sein de ce site tiers par la simple existence de cet hyperlien.

Le site contient des liens redirigeant vers les autres sites du groupe Datawords, des sites partenaires et/ou des sites tiers. Datawords n’a pas la maîtrise de ces autres sites tiers, et ne peut en aucun cas répondre du contenu ou des conditions d’utilisation qui leur sont propres, notamment en matière de respect de la vie privée. Datawords ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour tout dommage subi sur un site vers lequel un de ses internautes aurait été redirigé.

En aucun cas, Datawords ne s’approprie le contenu présent sur les sites extérieurs ainsi accessibles.

Responsabilité

Datawords effectue une mise à jour régulière du contenu et des dispositifs en place sur le site afin de permettre l’accès et l’utilisation du site dans les meilleures conditions pour ses utilisateurs.

Cependant Datawords ne peut garantir en temps réel l’actualité, l’exhaustivité, l’exactitude, et l’intégralité des contenus publiés sur le site.

L’utilisateur a dans ce cadre pleinement conscience que les contenus présents sur le site sont donnés à titre indicatif.

Datawords ne peut être tenue responsable de tout désagrément et/ou dommage causé à un utilisateur par les actions d’un tiers, qui par un moyen technique déloyal a utilisé les informations diffusées sur le site. La Société assure toutefois mettre en pratique les moyens à sa disposition pour lutter contre toute action de ce type, tout en étant limitée par les contraintes inhérentes à Internet.

La Société ne peut être tenue responsable d’un quelconque dommage subi compte tenu notamment de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques.

Le site a été développé dans un environnement technique choisi par Datawords, et est mis à jour de manière à assurer son accessibilité. Toutefois Datawords ne garantit en aucun cas une accessibilité totale du site ni l’absence d’erreurs et bugs notamment. Chaque internaute rencontrant une difficulté dans sa navigation est invité à en informer le webmaster par e-mail sans que Datawords ne soit tenue de résoudre cette dernière.

Datawords ne pourra être tenue responsable de tout dysfonctionnement, bug, détérioration de tout module externe, ou causé par ce module externe, permettant la communication avec des sites/plateformes externes qui ont seuls la gestion et maîtrise de ces modules.

Datawords sera en droit de poursuivre toute personne ayant porté atteinte par quelque moyen que ce soit au site Datawords, tant à sa structure technique qu’au contenu publié (copie illicite, hacking, envoi d’un fichier malveillant etc.).

© Datawords 2024